Syndicat Blavet Terres et Eaux
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ROLLAND Benoït | Président | CC Centre Morbihan Communauté |
| M. | BOURGES André | Vice-président | CC Auray Quiberon Terre Atlantique |
| M. | LE PONNER Jean Pierre | Vice-président | CC Pontivy Communauté |
| M. | LE TARNEC Jean-Luc | Vice-président | CC Pontivy Communauté |
| M. | MOUHAOU François Denis | Vice-président | CC Pontivy Communauté |
| M. | ONNO Anthony | Vice-président | CC Baud Communauté |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC Pontivy Communauté
Cléguérec - Crédin - Gueltas - Guern - Kerfourn - Kergrist - Le Sourn - Malguénac - Neulliac - Noyal-Pontivy - Pleugriffet - Pontivy - Radenac - Réguiny - Saint-Aignan - Saint-Connec - Saint-Gonnery - Saint-Gérand-Croixanvec - Saint-Thuriau - Sainte-Brigitte - Silfiac - Séglien
CC Auray Quiberon Terre Atlantique
Camors
CC Centre Morbihan Communauté
Bignan - Locminé - Moréac - Moustoir-Ac - Plumelin - Saint-Allouestre - Évellys
CC Baud Communauté
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC Auray Quiberon Terre Atlantique
Camors
CC Centre Morbihan Communauté
Bignan - Locminé - Moréac - Moustoir-Ac - Plumelin - Saint-Allouestre - Évellys
CC Pontivy Communauté
Cléguérec - Crédin - Gueltas - Guern - Kerfourn - Kergrist - Le Sourn - Malguénac - Neulliac - Noyal-Pontivy - Pleugriffet - Pontivy - Radenac - Réguiny - Saint-Aignan - Saint-Connec - Saint-Gonnery - Saint-Gérand-Croixanvec - Saint-Thuriau - Sainte-Brigitte - Silfiac - Séglien
CC Baud Communauté
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC Pontivy Communauté
Cléguérec - Crédin - Gueltas - Guern - Kerfourn - Kergrist - Le Sourn - Malguénac - Neulliac - Noyal-Pontivy - Pleugriffet - Pontivy - Radenac - Réguiny - Saint-Aignan - Saint-Connec - Saint-Gonnery - Saint-Gérand-Croixanvec - Saint-Thuriau - Sainte-Brigitte - Silfiac - Séglien
CC Auray Quiberon Terre Atlantique
Camors
CC Centre Morbihan Communauté
Bignan - Locminé - Moréac - Moustoir-Ac - Plumelin - Saint-Allouestre - Évellys
CC Baud Communauté
- Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols (L. 211-7 4° du code de l'environnement)
- Lutte contre la pollution (L.211-7-6° du code de l'environnement)
- Mise en place et exploitation de dispositifs de surveillance de la ressource en eau et des milieux aquatiques (L. 211-7 11 ° du code de l'environnement)
- Animation et concertation dans les domaines de la prévention du risque d'inondation ainsi que de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifère, correspondant à une unité hydrographique (L.211-7-12° du code de l'environnement)