Syndicat Blavet Terres et Eaux
MIS À JOUR LE 18/03/2025
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
6
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | ROLLAND Benoït | Président | CC Centre Morbihan Communauté |
M. | BOURGES André | Vice président | CC Auray Quiberon Terre Atlantique |
M. | LE PONNER Jean Pierre | Vice président | CC Pontivy Communauté |
M. | LE TARNEC Jean-Luc | Vice président | CC Pontivy Communauté |
M. | MOUHAOU François Denis | Vice président | CC Pontivy Communauté |
M. | ONNO Anthony | Vice président | CC Baud Communauté |
Compétences
4
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC Pontivy Communauté
Cléguérec - Crédin - Gueltas - Guern - Kerfourn - Kergrist - Le Sourn - Malguénac - Neulliac - Noyal-Pontivy - Pleugriffet - Pontivy - Radenac - Réguiny - Saint-Aignan - Saint-Connec - Saint-Gonnery - Saint-Gérand-Croixanvec - Saint-Thuriau - Sainte-Brigitte - Silfiac - Séglien
Transfert partiel
CC Auray Quiberon Terre Atlantique
Camors
Transfert partiel
CC Centre Morbihan Communauté
Bignan - Locminé - Moréac - Moustoir-Ac - Plumelin - Saint-Allouestre - Évellys
Transfert total
CC Baud Communauté
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC Auray Quiberon Terre Atlantique
Camors
Transfert partiel
CC Centre Morbihan Communauté
Bignan - Locminé - Moréac - Moustoir-Ac - Plumelin - Saint-Allouestre - Évellys
Transfert partiel
CC Pontivy Communauté
Cléguérec - Crédin - Gueltas - Guern - Kerfourn - Kergrist - Le Sourn - Malguénac - Neulliac - Noyal-Pontivy - Pleugriffet - Pontivy - Radenac - Réguiny - Saint-Aignan - Saint-Connec - Saint-Gonnery - Saint-Gérand-Croixanvec - Saint-Thuriau - Sainte-Brigitte - Silfiac - Séglien
Transfert total
CC Baud Communauté
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC Auray Quiberon Terre Atlantique
Camors
Transfert partiel
CC Centre Morbihan Communauté
Bignan - Locminé - Moréac - Moustoir-Ac - Plumelin - Saint-Allouestre - Évellys
Transfert partiel
CC Pontivy Communauté
Cléguérec - Crédin - Gueltas - Guern - Kerfourn - Kergrist - Le Sourn - Malguénac - Neulliac - Noyal-Pontivy - Pleugriffet - Radenac - Réguiny - Saint-Aignan - Saint-Connec - Saint-Gonnery - Saint-Gérand-Croixanvec - Saint-Thuriau - Sainte-Brigitte - Silfiac - Séglien
Transfert total
CC Baud Communauté
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
Transfert partiel
CC Pontivy Communauté
Cléguérec - Crédin - Gueltas - Guern - Kerfourn - Kergrist - Le Sourn - Malguénac - Neulliac - Noyal-Pontivy - Pleugriffet - Pontivy - Radenac - Réguiny - Saint-Aignan - Saint-Connec - Saint-Gonnery - Saint-Gérand-Croixanvec - Saint-Thuriau - Sainte-Brigitte - Silfiac - Séglien
Transfert partiel
CC Auray Quiberon Terre Atlantique
Camors
Transfert partiel
CC Centre Morbihan Communauté
Bignan - Locminé - Moréac - Moustoir-Ac - Plumelin - Saint-Allouestre - Évellys
Transfert total
CC Baud Communauté
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
2
Le 10/12/1965
Le 18/10/2022