TEMO Territoires et Mobilités Moselle Nord
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
255701880
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Thionville
Département
Moselle (57)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/03/2001
Date d'effet
26/03/2001
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1A Avenue Gabriel Lippmann
57970 Yutz
Commune du siège
Yutz
Téléphone
03 82 57 18 19
Adresse électronique
smitu@smitu.fr
Population
216 494Population totale regroupée en vigueur
414,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DICK Rémy | Président | Thionville Fensch Agglomération |
| M. | Balcerzak Roland | Vice-président | CC de Cattenom et Environs |
Compétences
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de services réguliers / à la demande de transports publics de personnes, des services de mobilité solidaire, organisation ou contribution au développement des services relatifs aux mobilités actives définies à l'article L. 1271-1 du code des transports, organisation ou contribution au développement des services relatifs aux usages partagés des véhicules terrestres à moteur.
CC du Pays Haut Val d'Alzette
Audun-le-Tiche - Aumetz - Boulange - Ottange - Russange - Rédange
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des statuts- Adhésion CATFA
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Adhésion d'une collectivité à un EPCI
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