SM du musée de la mine

MIS À JOUR LE 20/06/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
255704918
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Forbach-Boulay-Moselle
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/07/1998
Date d'effet
22/07/1998
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
110 Rue des Moulins
Hôtel de Communauté
57600 Forbach
Commune du siège
Forbach
Téléphone
03 87 85 55 00
Adresse électronique
musee.carreau.wendel@wanadoo.fr

Population

108 081Population totale regroupée en vigueur
507,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

57

245700372CA de Forbach Porte de France976 341

57

245700398CC de Freyming-Merlebach331 740

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.AHR Robert

Président

CA de Forbach Porte de France
M.KEUPER Didier

Vice président

CA de Forbach Porte de France
M.KIEFFER Constant

Vice président

CA de Forbach Porte de France
M.LE BLANC Yannick

Vice président

CA de Forbach Porte de France
M.PIGNON Bernard

Vice président

CC de Freyming-Merlebach

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 22/07/1998

Création d'un groupement

Le 20/06/2024

Le 02/06/2023

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 02/06/2023

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 16/07/2002

Arrêté n° 2002-DRCL/1-023 portant modification des statuts