SM du musée de la mine
MIS À JOUR LE 20/06/2024
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
255704918
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Forbach-Boulay-Moselle
Département
Moselle (57)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
22/07/1998
Date d'effet
22/07/1998
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
110 Rue des Moulins
Hôtel de Communauté
57600 Forbach
Commune du siège
Forbach
Téléphone
03 87 85 55 00
Adresse électronique
musee.carreau.wendel@wanadoo.fr
Population
108 081Population totale regroupée en vigueur
507,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
5
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | AHR Robert | Président | CA de Forbach Porte de France |
M. | KEUPER Didier | Vice président | CA de Forbach Porte de France |
M. | KIEFFER Constant | Vice président | CA de Forbach Porte de France |
M. | LE BLANC Yannick | Vice président | CA de Forbach Porte de France |
M. | PIGNON Bernard | Vice président | CC de Freyming-Merlebach |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
5
Le 22/07/1998
Création d'un groupement
Le 20/06/2024
Décrire une compétence exercée
Le 02/06/2023
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Le 02/06/2023
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Le 16/07/2002
Arrêté n° 2002-DRCL/1-023 portant modification des statuts