SM "Pôle Ried Brun"

MIS À JOUR LE 06/12/2023

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
256800186
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Colmar-Ribeauvillé
Département
Haut-Rhin (68)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/05/1960
Date d'effet
19/05/1960
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
24 Rue Vauban
68320 Muntzenheim
Commune du siège
Muntzenheim
Téléphone
03 89 78 63 80
Adresse électronique
r.kuehn@cc-riedbrun.fr

Population

19 730Population totale regroupée en vigueur
224,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

11

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

68

68007216800078Andolsheim22 271

68

68038216800383Bischwihr21 219

68

68076216800763Durrenentzen11 071

68

68095216800953Fortschwihr21 209

68

68110216801100Grussenheim1813

68

68145216801456Horbourg-Wihr26 357

68

68157216801571Jebsheim11 393

68

68227216802272Muntzenheim21 306

68

68143200058683Porte du Ried31 978

68

68345216803452Urschenheim1811

68

68366216803668Wickerschwihr2731

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

68

200066025CC Alsace Rhin Brisach12 453

Délégués

20

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOUCHE Marc

Président

Muntzenheim
M.BOEGLER Daniel

Vice président

Horbourg-Wihr
M.CAUMETTE Michel

Vice président

Fortschwihr
MmeBRAESCH Elisabeth

Membre du bureau

Andolsheim
M.HENNY Joël

Membre du bureau

Jebsheim
M.DURR Christian

Membre du bureau

Porte du Ried
M.HELMLINGER Marie-Joseph

Membre du bureau

Bischwihr
M.LEY Richard

Membre du bureau

Wickerschwihr
MmeBRAULT-PELUZZI Estelle

Membre du bureau

Grussenheim
M.FRECHARD Sébastien

Membre du bureau

CC Alsace Rhin Brisach
MmeLEHRY Christelle

Autre délégué

Muntzenheim
M.URBAN Arthur

Autre délégué

Horbourg-Wihr
MmeHAMRAOUI Pauline

Autre délégué

Andolsheim
MmeSCHILLINGER Michèle

Autre délégué

Porte du Ried
MmeBAUMANN Carine

Autre délégué

Porte du Ried
MmeKIENTZ Sabine

Autre délégué

Bischwihr
M.BASS Paul

Autre délégué

Durrenentzen
MmeDAVID Anne

Autre délégué

Fortschwihr
M.KOHLER Robert

Autre délégué

Urschenheim
MmeDAUSSE-CONTRERAS Lyubica

Autre délégué

Wickerschwihr

Compétences

11

Sanitaire et social

  • Accueil du jeune enfant : Crèches
  • Accueil du jeune enfant : Relais petite enfance
  • Accueil du jeune enfant : Maisons d'assistants maternels
  • Aide sociale
    • À la carte

      Horbourg-Wihr - Jebsheim - Durrenentzen - Urschenheim

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
    • À la carte

      Durrenentzen - Urschenheim

    • Transfert partiel

      CC Alsace Rhin Brisach

      Baltzenheim - Durrenentzen - Urschenheim

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
    • À la carte

      Horbourg-Wihr - Jebsheim - Durrenentzen - Urschenheim

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
    • À la carte

      Horbourg-Wihr - Jebsheim - Durrenentzen - Urschenheim

  • Activités culturelles ou socioculturelles
    • À la carte

      Durrenentzen - Urschenheim

    • Transfert partiel

      CC Alsace Rhin Brisach

      Baltzenheim - Durrenentzen - Urschenheim

  • Activités sportives
    • À la carte

      Durrenentzen - Urschenheim

    • Transfert partiel

      CC Alsace Rhin Brisach

      Baltzenheim - Durrenentzen - Urschenheim

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires
    • À la carte

      Durrenentzen - Urschenheim

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 19/05/1960

Création d'un groupement

Le 31/05/2023

Modification de la raison sociale et du sigle

Le 22/12/2020

L'arrêté préfectoral du 22-12-2020 portant extension du périmètre du syndicat mixte Pôle Ried Brun - Collège de Fortschwihr.

Le 22/07/2020

Élection président

Le 24/05/2017

Délibération du syndicat du 24 mai 2017 portant retrait de la commune de Grussenheim de la compétence " espace Ried Brun" au 1er janvier 2018