SM de la Fecht Amont

MIS À JOUR LE 24/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
256802414
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Colmar-Ribeauvillé
Département
Haut-Rhin (68)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/04/1993
Date d'effet
05/04/1993
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
100 Avenue d'Alsace
BP 20351
68006 Colmar Cedex
Commune du siège
Colmar
Adresse électronique
contact@rivieres.alsace

Population

132 310Population totale regroupée en vigueur
301,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

16

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

68

68051216800516Breitenbach-Haut-Rhin0825

68

68083216800839Eschbach-au-Val0384

68

68109216801092Griesbach-au-Val0693

68

68117216801175Gunsbach0881

68

68142216801423Hohrod0367

68

68193216801936Luttenbach-près-Munster0784

68

68204216802041Metzeral01 071

68

68210216802108Mittlach0344

68

68223216802231Muhlbach-sur-Munster0833

68

68226216802264Munster04 787

68

68311216803114Sondernach0603

68

68316216803163Soultzbach-les-Bains0750

68

68317216803171Soultzeren01 170

68

68329216803296Stosswihr01 348

68

68358216803585Wasserbourg0477

68

68368216803684Wihr-au-Val01 243

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

68

246800726CA Colmar Agglomération0115 750

68

246800585CC de la Vallée de Munster016 560

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

68

226800019Département du Haut-Rhin0

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeMARTIN Monique

Président

Département du Haut-Rhin
M.SPENLE René

Autre délégué

Metzeral
MmeKEMPF Roseline

Autre délégué

Soultzeren

Compétences

5

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
  • Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols (L. 211-7 4° du code de l'environnement)
    • À la carte

      CC de la Vallée de Munster

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

68

200076040Rivières de Haute-Alsace

SMO

744 374

Liste des évènements

7

Le 05/04/1993

Création d'un groupement

Le 24/10/2024

SOULTZEREN : Remplacement de M. Christian LAMBERGER (démission de ce poste) par Mme Roseline KEMPF

Le 16/09/2024

METZERAL_Remplacement de M. André SCHICKEL (démission) par M. René SPENLE

Le 28/09/2020

Élection président