Rivières de Haute-Alsace

MIS À JOUR LE 31/12/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200076040
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Colmar-Ribeauvillé
Département
Haut-Rhin (68)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
12/07/2017
Date d'effet
12/07/2017
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
100 Avenue d'Alsace
Hôtel du Département du Haut-Rhin
68000 Colmar
BP 20351
Commune du siège
Colmar
Adresse électronique
contact@rivieres.alsace

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
100 Hôtel du département Avenue d'Alsace
68006 COLMAR cedex
BP 20351

Population

744 374Population totale regroupée en vigueur
229,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

12

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

68

256801044SM de l'Ill5375 150

68

200089894SM de la Lauch2184 452

68

256801655SM de la Thur Amont340 141

68

256802406Établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau du bassin versant de la Largue et du secteur de Montreux (EPAGE Largue)1303 703

68

200090074SM des cours d'eau du Sundgau Oriental3103 757

68

256802646SM de la Thur aval127 671

68

200090546SM des cours d'eau et des canaux de la Plaine du Rhin2191 416

68

256801093SM de la Doller1168 153

68

256801770SM du barrage de Michelbach1181 161

68

200089902SM de la Fecht Aval et Weiss2149 453

68

256801887SI du Dollerbaechlein162 039

68

256802414SM de la Fecht Amont1132 310

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

68

226800019Département du Haut-Rhin15

Délégués

37

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HABIG Michel

Président

SM de l'Ill
MmeBUCHERT Maryvonne

1er Vice président

SM de l'Ill
M.ADRIAN Daniel

2ème Vice président

Département du Haut-Rhin
M.DIETMANN Daniel

Membre du bureau

Établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau du bassin versant de la Largue et du secteur de Montreux (EPAGE Largue)
M.FURST Christophe

Membre du bureau

SM de la Thur aval
M.SCHEER Eric

Membre du bureau

SM des cours d'eau et des canaux de la Plaine du Rhin
M.HIRTH Bertrand

Membre du bureau

SM de la Doller
M.SCHLUSSEL Benoît

Membre du bureau

SM de la Fecht Amont
M.KLEITZ Francis

Membre du bureau

Département du Haut-Rhin
MmeLUTENBACHER Annick

Membre du bureau

Département du Haut-Rhin
M.BIHL Pierre

Membre du bureau

Département du Haut-Rhin
MmeJEANPERT Chantal

Membre du bureau

Département du Haut-Rhin
M.SPRINGINSFELD Dominique

Autre délégué

SM de l'Ill
M.WISS Joseph-Maurice

Autre délégué

SM de l'Ill
M.LOGEL Pierre

Autre délégué

SM de l'Ill
M.ANGST Rémy

Autre délégué

SM de l'Ill
M.TOUCAS Jean-Pierre

Autre délégué

SM de la Lauch
M.FLUCK Patrice

Autre délégué

SM de la Lauch
M.WEHRLEN Charles

Autre délégué

SM de la Thur Amont
M.FUCHS Gilbert

Autre délégué

SM des cours d'eau du Sundgau Oriental
M.MAURER Yves

Autre délégué

SM des cours d'eau du Sundgau Oriental
M.SCHNEIDER Hervé

Autre délégué

SM des cours d'eau du Sundgau Oriental
M.GEBHARD Claude

Autre délégué

SM des cours d'eau et des canaux de la Plaine du Rhin
M.ISSELE René

Autre délégué

SM du barrage de Michelbach
M.JACQUEY Guy

Autre délégué

SM de la Fecht Aval et Weiss
M.REINSTETTEL Patrick

Autre délégué

SM de la Fecht Aval et Weiss
M.RICHERT Philippe

Autre délégué

SI du Dollerbaechlein
MmeDREXLER Sabine

Autre délégué

Département du Haut-Rhin
MmeELMLINGER Carole

Autre délégué

Département du Haut-Rhin
M.HAGENBACH Vincent

Autre délégué

Département du Haut-Rhin
MmeHELDERLE Emilie

Autre délégué

Département du Haut-Rhin
M.KAMMERER Joseph

Autre délégué

Département du Haut-Rhin
MmeMARTIN Monique

Autre délégué

Département du Haut-Rhin
MmeMILLION Lara

Autre délégué

Département du Haut-Rhin
MmeVALLAT Marie-France

Autre délégué

Département du Haut-Rhin
M.ZELLER Thomas

Autre délégué

Département du Haut-Rhin
MmeBOHN Patricia

Autre délégué

Département du Haut-Rhin

Compétences

1

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte contre l'érosion des sols (L. 211-7 4° du code de l'environnement)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 12/07/2017

Arrêté préfectoral du 12 juillet 2017 portant création du syndicat mixte du Bassin de l'Ill

Le 04/03/2021

Arrêté du 4 mars 2021 portant modification des statuts du syndicat mixte Rivières de Haute-Alsace

Le 16/12/2020

Élection président

Le 09/01/2020

Arrêté préfectoral du 9 janvier 2020 portant changement de nom et approbation des statuts modifiés du syndicat mixte du bassin de l'Ill

Le 30/07/2019

Mise à jour suite évolution ASPIC