SM du Rhône, des îles, et des Losnes (SMIRIL)

MIS À JOUR LE 02/03/2016

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
256901984
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Lyon
Département
Rhône (69)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
10/05/1995
Date d'effet
10/05/1995
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue Adrien Dutartre
69520 Grigny
Commune du siège
Grigny-sur-Rhône
Téléphone
04 37 20 19 20

Population

1 462 268Population totale regroupée en vigueur
2 639,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

69

69276216902767Feyzin19 779

69

69096216900969Grigny-sur-Rhône110 011

69

69100216901009Irigny19 030

69

69133216901330Millery14 406

69

69294216902940Sérézin-du-Rhône13 086

69

69297216902973Ternay15 658

69

69260216902601Vernaison15 259

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

69

200046977Métropole de Lyon41 449 118

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

69

226900017Département du Rhône1

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeCOSNARD Gishlaine

Président

Vernaison

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 10/05/1995

Création d'un groupement

Le 02/03/2016

Nouvelle répartition des délégués, attribution de droits de vote différenciés

Le 25/09/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 14/08/2014

Modifications diverses

Le 20/06/2013

Modification des modalités de calcul des contributions communales