SI eaux de la Haute Grosne

MIS À JOUR LE 27/03/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
257102178
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Mâcon
Département
Saône-et-Loire (71)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
18/01/1951
Date d'effet
18/01/1951
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Le Bourg
Mairie
71520 Trambly
Commune du siège
Trambly
Téléphone
03 85 50 46 98
Adresse électronique
siehautegrosne@orange.fr

Population

5 317Population totale regroupée en vigueur
33,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

71

71030217100304Bergesserin2200

71

71050217100502Bourgvilain2367

71

71112217101120Château2239

71

71217217102177Germolles-sur-Grosne2135

71

71240217102409Jalogny2412

71

71290217102904Mazille2458

71

71134200084564Navour-sur-Grosne2670

71

71441217104413Saint-Léger-sous-la-Bussière2296

71

71469217104694Saint-Pierre-le-Vieux2386

71

71470217104702Saint-Point2372

71

71397217103977Sainte-Cécile2290

71

71545217105451Tramayes21 085

71

71546217105469Trambly2407

Délégués

26

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LAPALUS Pierre

Président

Saint-Léger-sous-la-Bussière
MmeCHUZEVILLE Cécile

Vice président

Tramayes
M.GELIN Daniel

Vice président

Jalogny
M.CHEVALIER Jean-Marc

Vice président

Mazille
M.PERRIN Bernard

Vice président

Trambly
MmeDELORME Marie-Dominique

Membre du bureau

Bourgvilain
M.DUFOUR René

Membre du bureau

Château
M.PARDON Denis

Autre délégué

Saint-Léger-sous-la-Bussière
M.PARDON Guy

Autre délégué

Tramayes
M.CLAUDEL Jean-Charles

Autre délégué

Saint-Pierre-le-Vieux
M.BELICARD Antoine

Autre délégué

Saint-Pierre-le-Vieux
M.MAZOYER Jean-Jacques

Autre délégué

Bergesserin
M.DORMAL Pol-Albert

Autre délégué

Bergesserin
M.ROUX Bastien

Autre délégué

Bourgvilain
MmeNUGUES Claude

Autre délégué

Château
M.VALLENSANT Frédéric

Autre délégué

Germolles-sur-Grosne
M.SANGOUARD Denis

Autre délégué

Germolles-sur-Grosne
M.TAUPENOT Patrick

Autre délégué

Jalogny
M.MOYNE Gérard

Autre délégué

Mazille
MmeHORAT Marie-Paule

Autre délégué

Navour-sur-Grosne
M.SOUFFLOT David

Autre délégué

Navour-sur-Grosne
M.DESMURGER Patrick

Autre délégué

Sainte-Cécile
M.MELOT Jérôme

Autre délégué

Sainte-Cécile
MmeVIVIER Christine

Autre délégué

Trambly
MmeGAND Maud

Autre délégué

Saint-Point
M.QUELIN Pierre-Yves

Autre délégué

Saint-Point

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

71

257103424SYDRO 71

SMO

201 779

Liste des évènements

1

Le 18/01/1951

Création d'un groupement