SI des écoles de Saint-Barthélemy, Montolivet et Montdauphin
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257704221
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Provins
Département
Seine-et-Marne (77)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
28/08/1989
Date d'effet
28/08/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
77320 Saint-Barthélemy
Commune du siège
Saint-Barthélemy
Téléphone
01 64 04 03 57
Adresse électronique
mairie.st-barthelemy77@wanadoo.fr
Population
840Population totale regroupée en vigueur
20,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ROCH Michel | Président | Saint-Barthélemy |
| Mme | COLPAERT Ingrid | Vice président | Montolivet |
| M. | MOINIER Lionel | Membre du bureau | Montolivet |
| M. | DE VESTELE Philippe | Membre du bureau | Montdauphin |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
77 | 257702266 | Syndicat des secrétariats de la vallée du Petit Morin | SMF | 7 012 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
AP 2021-40 Modification des statuts
Élection du bureau 2020
AP 2020 n°18 portant modification des statuts
Délibération du comité syndical