SM d'aménagement et d'exploitation du centre de vol à voile de Fayence / Tourettes
MIS À JOUR LE 28/11/2024
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Syndicat à la carte
Numéro SIREN
258300540
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Draguignan
Département
Var (83)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/05/1977
Date d'effet
27/05/1977
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Hôtel de Ville
83440 Fayence
Commune du siège
Fayence
Téléphone
04 94 76 01 11
Population
30 281Population totale regroupée en vigueur
75,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
2
Groupements adhérents
1
Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
---|---|---|---|---|
83 | 200004802 | CC du Pays de Fayence | 2 | 30 281 |
Autres personnes morales de droit public
1
Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
---|---|---|---|
83 | 228300018 | Département du Var | 2 |
Délégués
1
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | BOUGE Camille | Président | Tourrettes |
Compétences
2
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
À la carte
CC du Pays de Fayence
- Activités sportives
À la carte
Fayence - Tourrettes
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
2
Le 27/05/1977
Création d'un groupement
Le 23/10/2015
Adhésion de la CC Pays de Fayence et précision syndicat à la carte