SM d'aménagement et d'exploitation du centre de vol à voile de Fayence / Tourettes

MIS À JOUR LE 28/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
258300540
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Draguignan
Département
Var (83)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/05/1977
Date d'effet
27/05/1977
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Hôtel de Ville
83440 Fayence
Commune du siège
Fayence
Téléphone
04 94 76 01 11

Population

30 281Population totale regroupée en vigueur
75,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

83

83055218300556Fayence26 108

83

83138218301380Tourrettes22 965

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

83

200004802CC du Pays de Fayence230 281

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

83

228300018Département du Var2

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOUGE Camille

Président

Tourrettes

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
    • À la carte

      CC du Pays de Fayence

  • Activités sportives
    • À la carte

      Fayence - Tourrettes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 27/05/1977

Création d'un groupement

Le 23/10/2015

Adhésion de la CC Pays de Fayence et précision syndicat à la carte