SI de Froide Fontaine
MIS À JOUR LE 02/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

258800986

Mode de répartition des sièges

Nombre de sièges dépend de la population

Arrondissement

Neufchâteau

Département

Vosges (88)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

30/07/1971

Date d'effet

30/07/1971

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie

88170 Châtenois

Commune du siège

Longchamp-sous-Châtenois

Population

147Population totale regroupée en vigueur

21Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
2

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
88	88125	218801256	Darney-aux-Chênes	3	64
88	88274	218802742	Longchamp-sous-Châtenois	3	83

Délégués
2

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	BERGERET David	Président	Darney-aux-Chênes
M.	HUREAU Philippe	Vice président	Longchamp-sous-Châtenois

Compétences
1

Eau et assainissement

Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.	N°SIREN	Groupement	Nature Juridique	Population
88	258801901	SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges	SMO	371 355
88	258803642	SM départemental d'assainissement non collectif	SMF	344 096

Liste des évènements
3

Le 30/07/1971

Création d'un groupement

Le 02/06/2020

Election du président et du vice-président