SM d'animation et de développement touristique du canal du Nivernais
MIS À JOUR LE 28/11/2024
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
258902576
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Auxerre
Département
Yonne (89)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/12/2004
Date d'effet
01/01/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place de la Préfecture
Hôtel du Département
89000 Auxerre
Commune du siège
Auxerre
Population
74 233Population totale regroupée en vigueur
117,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Autres personnes morales de droit public
1
Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
---|---|---|---|
89 | 228900015 | Département de l'Yonne | 4 |
Délégués
5
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | VECTEN Yves | Président | Département de l'Yonne |
M. | OLIVIER Thierry | Vice président | CC Chablis Villages et Terroirs |
Mme | HADRBOLEC Monique | Autre délégué | Département de l'Yonne |
Mme | LERMAN Colette | Autre délégué | Département de l'Yonne |
M. | BONNEFOND Christophe | Autre délégué | Département de l'Yonne |
Compétences
2
Développement touristique
- Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique
Transfert total
CA de l'Auxerrois
Transfert partiel
CC Avallon, Vézelay, Morvan
Châtel-Censoir - Lichères-sur-Yonne - Merry-sur-Yonne
Transfert partiel
CC Chablis Villages et Terroirs
Bazarnes - Deux Rivières - Mailly-la-Ville - Mailly-le-Château - Prégilbert - Sainte-Pallaye - Sery - Trucy-sur-Yonne
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 30/12/2004
Création d'un groupement
Le 17/12/2020
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Le 24/10/2016
Adhésion d'une collectivité à un EPCI
Le 01/01/2014
Adhésion d'une collectivité à un EPCI