Syndicat intercommunal des eaux de Grosbois-en-Montagne

MIS À JOUR LE 05/02/2026

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Sigle
SIEGM
Numéro SIREN
998999569
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beaune
Département
Côte-d'Or (21)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
18/12/2025
Date d'effet
31/12/2025
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de la Libération
Mairie de Pouilly-en-Auxois
21320 Pouilly-en-Auxois
Commune du siège
Pouilly-en-Auxois

Population

48 038Population totale regroupée en vigueur
24,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

21

21501212105019Pouilly-en-Auxois31 667

Groupements adhérents

4

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

21

200084770Syndicat des eaux et de services Auxois-Morvan (SESAM)322 583

21

200092815SI des eaux et de l'assainissement de la vallée du Suzon38 882

21

252107958SIAEPA de Thoisy-le-Désert33 673

21

200039055CC Ouche et Montagne311 590

Délégués

15

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeEAP-DUPIN Martine

Président

Syndicat des eaux et de services Auxois-Morvan (SESAM)
M.PIESVAUX Eric

1er Vice-président

Pouilly-en-Auxois
M.GUYON Dominique

2ème Vice-président

SIAEPA de Thoisy-le-Désert
MmeGOURMAND Patricia

3ème Vice-président

SI des eaux et de l'assainissement de la vallée du Suzon
M.SEGUIN Patrick

4ème Vice-président

CC Ouche et Montagne
MmeBASSARD Karine

Autre délégué

Pouilly-en-Auxois
M.CHAUCHOT Philippe

Autre délégué

Pouilly-en-Auxois
M.PETREAU Jean-Michel

Autre délégué

Syndicat des eaux et de services Auxois-Morvan (SESAM)
M.PETITOT Dominique

Autre délégué

SI des eaux et de l'assainissement de la vallée du Suzon
M.ECHARD Henri

Autre délégué

SI des eaux et de l'assainissement de la vallée du Suzon
M.MARGUERY Olivier

Autre délégué

SI des eaux et de l'assainissement de la vallée du Suzon
M.CHALON Bernard

Autre délégué

SIAEPA de Thoisy-le-Désert
M.MURET Jean-François

Autre délégué

SIAEPA de Thoisy-le-Désert
M.BOULERE Jean-Paul

Autre délégué

CC Ouche et Montagne
M.PERROT Jean-Pierre

Autre délégué

CC Ouche et Montagne

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 18/12/2025

Création d'un groupement de type : Syndicat mixte ouvert