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Fiche signalétique



Syndicat mixte des activités de pleine nature des crêtes du Forez
(N° SIREN : 200005684)

Données mises à jour le : 01/01/2016


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Ambert
Arrondissement Ambert
Département Puy-de-Dôme
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 30/10/2006
Date d'effet 30/10/2006

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Patrick BESSEYRE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Mairie Annexe
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 63600 AMBERT
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 14 980
Densité moyenne (hab/km²) 29,49

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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