Fiche signalétique

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Syndicat mixte pour le centre aquatique des communautés de communes de Carentan en Cotentin et de Ste Mère Eglise

(N° SIREN : 200010361)

Données mises à jour le : 07/02/2009

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Carentan
Arrondissement	Saint-Lô
Département	Manche
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	31/08/2007
Date d'effet	31/08/2007

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Jean-Pierre LHONNEUR

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	route américaine
Numéro et libellé dans la voie	BP 339
Distribution spéciale
Code postal - Ville	50500 CARENTAN
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	22 508
Densité moyenne (hab/km²)	57,00

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
50	Communauté de communes de Carentan en Cotentin (245000781)	CC
50	Communauté de Communes de Ste Mere Eglise (245000674)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2009 – millésimée 2006)

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