Retour à l'accueil


Fiche signalétique



CC Cèze Cévennes
(N° SIREN : 200022978)

Données mises à jour le : 07/03/2012


Données générales

Nature juridique Communauté de communes (CC)
Commune siège Saint-Ambroix
Arrondissement Alès
Département Gard
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 01/12/2009
Date d'effet 01/01/2010

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président M. Pierre BRUN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Route d'Uzès
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 30500 SAINT AMBROIX
Téléphone 04 66 83 77 87
Fax 04 66 83 77 88
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF oui
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) oui
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) oui
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 9 192
Densité moyenne (hab/km²) 48,86

Périmètre

Nombre total de communes membres : 14

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 21

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF