Fiche signalétique

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SIVOS des Lacs

(N° SIREN : 200026193)

Données mises à jour le : 01/01/2024

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Clairvaux-les-Lacs
Arrondissement	Lons-le-Saunier
Département	Jura
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	11/10/2010
Date d'effet	11/10/2010

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Mme GENEVIEVE ZANCHI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Écoles Primaire et Maternelle
Numéro et libellé dans la voie	2 Rue du Village Neuf
Distribution spéciale
Code postal - Ville	39130 CLAIRVAUX LES LACS
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	3 050
Densité moyenne (hab/km²)	30,06

Périmètres

Nombre total de membres : 13
Dont 13 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
39	Barésia-sur-l'Ain (213900384)	146
39	Boissia (213900616)	113
39	Charézier (213901093)	178
39	Clairvaux-les-Lacs (213901549)	1 468
39	Cogna (213901564)	245
39	Denezières (213901929)	74
39	Hautecour (213902653)	202
39	La Frasnée (213902398)	41
39	Saugeot (213905052)	60
39	Soucia (213905193)	178
39	Thoiria (213905318)	189
39	Uxelles (213905383)	63
39	Vertamboz (213905565)	93

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement pré-élementaire et élémentaire
- Activités péri-scolaires

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
39	SMO de la Cuisine Collective pour l'Agglomération Lédonienne (200016533)	SM ouvert	92 991

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

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