Fiche signalétique

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Syndicat pour l'Aménagement du Site du Lycée

(N° SIREN : 200048825)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Villeneuve-lès-Avignon
Arrondissement	Nîmes
Département	Gard
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	25/11/2014
Date d'effet	01/01/2015

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Xavier BELLEVILLE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Hôtel de Ville
Numéro et libellé dans la voie	2, rue de la République
Distribution spéciale	BP 45
Code postal - Ville	30400 VILLENEUVE-LEZ-AVIGNON
Téléphone	04 .9 0. 27 .4 9. 05
Fax	04 .9 0. 27 .4 9. 79
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	55 949
Densité moyenne (hab/km²)	214,43

Périmètres

Nombre total de membres : 13
Dont 12 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
30	Aramon (213000128)	4 005
30	Domazan (213001035)	941
30	Estézargues (213001076)	498
30	Les Angles (213000110)	8 534
30	Lirac (213001498)	910
30	Pujaut (213002090)	4 216
30	Rochefort-du-Gard (213002173)	7 670
30	Sauveterre (213003122)	1 782
30	Saze (213003155)	1 969
30	Tavel (213003262)	1 876
30	Théziers (213003288)	1 102
30	Villeneuve-lès-Avignon (213003510)	12 735

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
30	CC de la Côte du Rhône Gardoise (243000536)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Etablissements scolaires Aménagement, gestion et entretien du Lycée Jean Vilar et des infrastructures sportives nécessaires à l'éducation physique dispensée aux lycéens ainsi que, de manière accessoire, à tout usager.

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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