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Fiche signalétique



SM Agglomération d'Alès Cardet
(N° SIREN : 200051217)

Données mises à jour le : 01/01/2019


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Saint-Jean-de-Serres
Arrondissement Alès
Département Gard
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 10/02/2015
Date d'effet 10/02/2015

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président Mme Sophie FIGUIERE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Mairie de SAINT JEAN DE SERRES
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 30350 SAINT JEAN DE SERRES
Téléphone 04 66 83 41 07
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 133 108
Densité moyenne (hab/km²) 138,12

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
garderie, cantine des élèves des écoles maternelles et élémentaires de Cardet et Saint Jean de Serres
activités de temps périscolaires des élèves des écoles maternelles et élémentaires de Cardet et Saint Jean de Serrres
transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires de Cardet et Saint Jean de Serres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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