Fiche signalétique

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Syndicat intercommunale d'assainissement Izeaux Sillans

(N° SIREN : 200061307)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Izeaux
Arrondissement	Grenoble
Département	Isère
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	10/07/1968
Date d'effet	10/07/1968

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. André GAY

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	38140 Izeaux
Téléphone	04 76 93 80 64
Fax	04 76 93 87 59
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	4 084
Densité moyenne (hab/km²)	143,70

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
38	Izeaux (213801947)	2 172

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
38	CC Bièvre Isère (200059392)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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