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Fiche signalétique

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Fiche signalétique

SM de RP Fénols, Lasgraisses et Orban

(N° SIREN : 200074045)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Fénols
Arrondissement	Albi
Département	Tarn
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	27/12/2016
Date d'effet	01/01/2017

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Sébastien BOULZE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	81600 FENOLS
Téléphone	05 63 56 65 57
Fax	05 63 56 65 57
Courriel	sirpflo.090@orange.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 107
Densité moyenne (hab/km²)	40,59

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
81	Orban (218101988)	344

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
81	CA Gaillac-Graulhet (200066124)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Activités péri-scolaires 1) Réaliser un regroupement pédagogique entre les écoles des communes de Fénols, Lasgraisses, et orban. La scolarisation des enfants est assurée à partir de l'âge de deux ans.Fénols accueille la classe maternelle.Orban accueille la grande section de maternelle, le CP, le CE1, et le CE2.Lasgraisses accueille le CM1 et le CM2.La répartition des différents niveaux peut-être modifié en fonction des effectifs constatés dans les différents cycles. 2) Organiser les services de restauration, de transport et ceci en fonction des besoins.3) Recruter le personnel nécessaire au fonctionnement des différents services.4) Gerer les fournitures scolaires et les équipements pédagogiques nécessaires.5) Gérer le CLAE;

Compétences exercées par le groupement

Développement et aménagement social et culturel

- Activités péri-scolaires 1) Réaliser un regroupement pédagogique entre les écoles des communes de Fénols, Lasgraisses, et orban. La scolarisation des enfants est assurée à partir de l'âge de deux ans.Fénols accueille la classe maternelle.Orban accueille la grande section de maternelle, le CP, le CE1, et le CE2.Lasgraisses accueille le CM1 et le CM2.La répartition des différents niveaux peut-être modifié en fonction des effectifs constatés dans les différents cycles. 2) Organiser les services de restauration, de transport et ceci en fonction des besoins.3) Recruter le personnel nécessaire au fonctionnement des différents services.4) Gerer les fournitures scolaires et les équipements pédagogiques nécessaires.5) Gérer le CLAE;