BANATIC, la base nationale sur l'intercommunalité

Accueil
>
Archive au 01/01/2019
>
Recherche de groupements
>
Fiche signalétique

Focus

La fiche est téléchargeable au format PDF.

Fiche signalétique

SM de la Seille Aval

(N° SIREN : 200079788)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Goin
Arrondissement	Metz
Département	Moselle
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	01/01/2018
Date d'effet	01/01/2018

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. François LESPAGNOL

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Pôle tertiaire de l'aéroport
Numéro et libellé dans la voie	2 rue Pilâtre de Rozier
Distribution spéciale
Code postal - Ville	57420 GOIN
Téléphone	03 87 63 23 38
Fax
Courriel	siahs@marly57.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	26 010
Densité moyenne (hab/km²)	123,70

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 3 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
57	CC du Sud Messin (200039907)	CC
54	CC Mad et Moselle (200070738)	CC
57	Metz Métropole (200039865)	Métropole

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)"Réalisation d'études visant à assurer la gestion globale du bassin versant Gestion et aménagement de la rivière de la Seille, de ses affluents directs et des cours d'eau appartenant au bassin versant de la Seille Coordination et animation de toute action relative à la gestion de l'eau, de la rivière et de ses affluents directs et indirects et pouvant avoir des répercussions sur le territoire de plusieurs communes Sensibilisation, communication et promotion auprès de tous types de publics concernant la rivière de la Seille, les milieux aquatiques et la gestion de l'eau "

Compétences exercées par le groupement

Environnement et cadre de vie

- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)"Réalisation d'études visant à assurer la gestion globale du bassin versant Gestion et aménagement de la rivière de la Seille, de ses affluents directs et des cours d'eau appartenant au bassin versant de la Seille Coordination et animation de toute action relative à la gestion de l'eau, de la rivière et de ses affluents directs et indirects et pouvant avoir des répercussions sur le territoire de plusieurs communes Sensibilisation, communication et promotion auprès de tous types de publics concernant la rivière de la Seille, les milieux aquatiques et la gestion de l'eau "