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Fiche signalétique


SM des eaux de la vallée d'Ardières
(N° SIREN : 200096261)

Données mises à jour le : 01/01/2023


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Beaujeu
Arrondissement Villefranche-sur-Saône
Département Rhône
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 07/09/2021
Date d'effet 07/09/2021

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Daniel MICHAUD

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège lieu dit Chavanne
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 69430 BEAUJEU
Téléphone 04 74 04 81 36
Fax 04 74 04 80 24
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Aucune contribution budgétaire
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 27 810
Densité moyenne (hab/km²) 142,18

Périmètres

Nombre total de membres : 15
Dont 14 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2023 – millésimée 2020)

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