Fiche signalétique

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CC de Cians Var

(N° SIREN : 240600494)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Péone
Arrondissement	Nice
Département	Alpes-Maritimes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	24/08/1999
Date d'effet	26/11/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président	M. Charles-Ange GINESY

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Centre administratif de VALBERG
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	06470 PEONE
Téléphone	04 93 23 24 24
Fax	04 93 02 57 97
Courriel	jmrobion@valberg.com
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	oui
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 701
Densité moyenne (hab/km²)	6,34

Périmètre

Nombre total de communes membres : 9

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
06	Beuil (210600169)	502
06	Châteauneuf-d'Entraunes (210600409)	65
06	Daluis (210600532)	140
06	Entraunes (210600565)	131
06	Guillaumes (210600714)	707
06	Péone (210600946)	877
06	Saint-Martin-d'Entraunes (210601258)	83
06	Sauze (210601332)	110
06	Villeneuve-d'Entraunes (210601605)	86

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 13

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Production, distribution d'énergie (obsolète)
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
Sanitaires et social
- Aide sociale facultative
- Action sociale
Développement et aménagement économique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Aménagement de l'espace
- Organisation des transports urbains
- Etudes et programmation
Autres
- Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)
- NTIC (Internet, câble...)
- Autres

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
06	Syndicat Mixte d'Elimination des déchets du Moyen Pays [ SMED ] (200000586)	SM ouvert	22 541
06	Syndicat Mixte des Collectivités territoriales informatisées des Alpes-Méditerranée [ SICTIAM ] (250601879)	SM ouvert	1 397 066

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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