Fiche signalétique

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CC des Vallées d'Azur

(N° SIREN : 240600569)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Puget-Théniers
Arrondissement	Nice
Département	Alpes-Maritimes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	18/12/2001
Date d'effet	18/12/2001

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président	M. Robert VELAY

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Maison des Services Publics
Numéro et libellé dans la voie	Place Adolphe Conil
Distribution spéciale
Code postal - Ville	06260 PUGET-THENIERS
Téléphone	04 93 05 02 81
Fax	04 93 05 18 05
Courriel	ccvalleesdazur@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	oui
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	oui
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	4 966
Densité moyenne (hab/km²)	16,13

Périmètre

Nombre total de communes membres : 16

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
06	Ascros (210600052)	149
06	Auvare (210600086)	53
06	La Croix-sur-Roudoule (210600516)	85
06	La Penne (210600938)	309
06	Lieuche (210600763)	44
06	Malaussène (210600789)	254
06	Massoins (210600821)	135
06	Pierlas (210600961)	104
06	Puget-Rostang (210600987)	107
06	Puget-Théniers (210600995)	1 897
06	Rigaud (210601019)	215
06	Saint-Antonin (210601159)	109
06	Saint-Léger (210601241)	67
06	Thiéry (210601399)	102
06	Touët-sur-Var (210601431)	651
06	Villars-sur-Var (210601589)	685

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 12

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Sanitaires et social
- Action sociale
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Développement et aménagement social et culturel
- Etablissements scolaires
- Activités péri-scolaires
Aménagement de l'espace
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
Autres
- Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)
- NTIC (Internet, câble...)
- Autres

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
06	Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur (200014801)	SM ouvert	319 813
06	Syndicat Mixte d'Elimination des déchets du Moyen Pays [ SMED ] (200000586)	SM ouvert	22 541
06	Syndicat Mixte des Collectivités territoriales informatisées des Alpes-Méditerranée [ SICTIAM ] (250601879)	SM ouvert	1 397 066

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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