Fiche signalétique

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SIVOM du canton de Nouzonville

(N° SIREN : 240800649)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	oui
Commune siège	Nouzonville
Arrondissement	Charleville-Mézières
Département	Ardennes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	26/12/1973
Date d'effet	26/12/1973

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Jean-Marcel CAMUS

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Nouzonville
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	08700 Nouzonville
Téléphone	03 24 53 80 30
Fax	03 24 53 75 11
Courriel	VILLE DE NOUZONVILLE@wanadoo
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	21 269
Densité moyenne (hab/km²)	129,19

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
08	Joigny-sur-Meuse (210802153)	722
08	Neufmanil (210802831)	1 223
08	Nouzonville (210802955)	6 439

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
08	CC Meuse et Semoy (240800946)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 3

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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