Fiche signalétique

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CC du Mont Bouquet

(N° SIREN : 243000627)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Communauté de communes (CC)
Commune siège	Brouzet-lès-Alès
Arrondissement	Alès
Département	Gard
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	07/12/2001
Date d'effet	01/01/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges
Nom du président	M. Jacques BOUDET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	route des Fumades
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30580 BROUZET LES ALES
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Fiscalité professionnelle unique
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 653
Densité moyenne (hab/km²)	16,87

Périmètre

Nombre total de communes membres : 6

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
30	Bouquet (213000482)	190
30	Brouzet-lès-Alès (213000557)	610
30	Les Plans (213001977)	221
30	Saint-Just-et-Vacquières (213002751)	288
30	Servas (213003189)	200
30	Seynes (213003205)	144

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 12

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Hydraulique
Environnement et cadre de vie
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
Développement et aménagement économique
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Développement et aménagement social et culturel
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs (obsolète)
- Etablissements scolaires
Aménagement de l'espace
- Schéma de secteur
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Aménagement rural (obsolète)
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
30	SM du Pays des Cévennes (253003370)	SM fermé	155 267
30	S.M. D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA CEZE (AB CEZE) (253002349)	SM ouvert	83 276
30	SM d'Aménagement et Gestion Equilibrée des Gardons (SMAGE des Gardons) (253002711)	SM ouvert	117 632
30	SM Départemental d'Aménagement et Gestion des Cours d'eau et Milieux Aquatiques du Gard (SMDE) (253003065)	SM ouvert	404 142
30	SMIRITOM de la Zone Nord du Schéma Départemental (253003115)	SM fermé	107 219

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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