Fiche signalétique

---

SYNDICAT MIXTE DES TROIS PONTS

(N° SIREN : 244200010)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Andrézieux-Bouthéon
Arrondissement	Montbrison
Département	Loire
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	21/05/1979
Date d'effet	01/01/2011

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Jean-Claude SCHALK

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE ANDREZIEUX BOUTHEON
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
Téléphone	04 77 55 03 42
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	479 644
Densité moyenne (hab/km²)	353,61

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
42	CA Loire Forez (244200796)	CA
42	Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole (244200770)	CU

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Assainissement collectif

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF