Fiche signalétique

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SIAEPA du Borey

(N° SIREN : 250100088)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Aranc
Arrondissement	Belley
Département	Ain
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	24/11/1961
Date d'effet	24/11/1961

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Daniel MATHIEU

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	01110 ARANC
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	598
Densité moyenne (hab/km²)	14,20

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
01	Aranc (210100129)	330
01	Évosges (210101556)	148
01	Nivollet-Montgriffon (210102778)	120

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Eau (Traitement, Adduction, Distribution)

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
01	SIVU des eaux du Valromey (250100880)	SM fermé	34 491

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2019 – millésimée 2016)

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