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Fiche signalétique


Syndicat mixte du centre nautique Bugey Côtière
(N° SIREN : 250102407)

Données mises à jour le : 09/01/2015


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Ambérieu-en-Bugey
Arrondissement Belley
Département Ain
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 16/12/2002
Date d'effet 16/12/2002

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président M. Jean-Pierre HUMBERT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Centre nautique Bugey Côtière
Numéro et libellé dans la voie Espace Laure Manaudou
Distribution spéciale Avenue de Mering
Code postal - Ville 01500 AMBÉRIEU - EN - BUGEY
Téléphone 04 74 46 17 00
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 32 675
Densité moyenne (hab/km²) 112,58

Périmètres

Nombre total de membres : 11
Dont 10 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 1 groupement membre :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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