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Fiche signalétique



CC de la Vallée de l'Albarine
(N° SIREN : 240100396)

Données mises à jour le : 09/01/2015


Données générales

Nature juridique Communauté de communes (CC)
Commune siège Saint-Rambert-en-Bugey
Arrondissement Belley
Département Ain
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 31/12/2001
Date d'effet 31/12/2001

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Accord local
Nom du président Mme Liliane BLANC-FALCON

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Maison de pays
Numéro et libellé dans la voie 7 avenue de l'Europe
Distribution spéciale
Code postal - Ville 01230 SAINT RAMBERT - EN - BUGEY
Téléphone 04 74 36 38 44
Fax 04 74 37 40 12
Courriel comcom-srb@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement Fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 5 544
Densité moyenne (hab/km²) 39,46

Périmètre

Nombre total de communes membres : 12

Dept Commune (N° SIREN) Population

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 15

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements


Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique Population

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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