Fiche signalétique

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SIE d'ORCIERES

(N° SIREN : 250500428)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Jean-Saint-Nicolas
Arrondissement	Gap
Département	Hautes-Alpes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	08/10/1931
Date d'effet	08/10/1931

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Bruno SARRAZIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Pont du Fossé
Numéro et libellé dans la voie	Bâtiment de la Communauté de Communes
Distribution spéciale
Code postal - Ville	05260 SAINT JEAN SAINT NICOLAS
Téléphone	04 92 55 93 72
Fax
Courriel	daniel-aubert@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 935
Densité moyenne (hab/km²)	8,07

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 3 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
05	Champoléon (210500328)	131
05	Orcières (210500963)	729
05	Saint-Jean-Saint-Nicolas (210501458)	1 075

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Production, distribution d'énergie
- Electricité, Gaz

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
05	SYNDICAT MIXTE D'ELECTRICITE DES HAUTES-ALPES (SyMe05) (250501046)	SM fermé	84 083

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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