BANATIC, la base nationale sur l'intercommunalité

Accueil
>
Archive au 01/01/2019
>
Recherche de groupements
>
Fiche signalétique

Focus

La fiche est téléchargeable au format PDF.

Fiche signalétique

SM des stations du Mercantour

(N° SIREN : 250602059)

Données mises à jour le : 01/01/2019

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Nice
Arrondissement	Nice
Département	Alpes-Maritimes
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	19/11/2001
Date d'effet	19/11/2001

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Christian ESTROSI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Métropole Nice Côte d'Azur
Numéro et libellé dans la voie	405, promenade des Anglais
Distribution spéciale
Code postal - Ville	06202 Nice cedex 3
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	544 819
Densité moyenne (hab/km²)	372,21

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
06	Isola (210600730)	699

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
06	Métropole Nice Côte d'Azur (200030195)	Métropole

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES (220600019)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Développement et aménagement social et culturel
- Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifsRéalisation, gestion et promotion des aménagements et des équipements des domaines skiables nécessaires à la pratique du ski alpin, s'il y a lieu du ski de fond, nordique et de randonnée et de toutes pratiques sportives requérant l'usage des remontées mécaniques. Études, aménagement, réalisation, gestion et promotion de toutes les nouvelles activités et équipements sportifs et touristiques, ou de toutes pratiques ayant vocation à favoriser le développement du territoire formé par les communes d'Isola, de St Dalmas le Selvage et de St Etienne de Tinée. Gestion (fonctionnement et investissement) d'Aquavallée, Isola n'adhérant que pour cette compétence.

Compétences exercées par le groupement

Développement et aménagement social et culturel

- Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifsRéalisation, gestion et promotion des aménagements et des équipements des domaines skiables nécessaires à la pratique du ski alpin, s'il y a lieu du ski de fond, nordique et de randonnée et de toutes pratiques sportives requérant l'usage des remontées mécaniques. Études, aménagement, réalisation, gestion et promotion de toutes les nouvelles activités et équipements sportifs et touristiques, ou de toutes pratiques ayant vocation à favoriser le développement du territoire formé par les communes d'Isola, de St Dalmas le Selvage et de St Etienne de Tinée. Gestion (fonctionnement et investissement) d'Aquavallée, Isola n'adhérant que pour cette compétence.