Fiche signalétique

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Syndicat Mixte Intercommunautaire du Rougier de Camarès et du Pays Belmontais

(N° SIREN : 251201737)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Belmont-sur-Rance
Arrondissement	Millau
Département	Aveyron
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	04/02/2005
Date d'effet	04/02/2005

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	Mme Monique ALIES

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	12370 BELMONT SUR RANCE
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	4 757
Densité moyenne (hab/km²)	9,32

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
12	CC du Pays Belmontais (241200880)	CC
12	CC du Rougier de Camarès (241200856)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 2

Compétences exercées par le groupement
Sanitaires et social
- Action sociale
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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