Fiche signalétique

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SM ETUDE AMENAGEMENT EQUIPEMENT GESTION ARBOIS

(N° SIREN : 251301222)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Aix-en-Provence
Arrondissement	Aix-en-Provence
Département	Bouches-du-Rhône
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	19/11/1991
Date d'effet	19/11/1991

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Jean-Noël GUERINI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Domaine du Petit Arbois
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	13290 AIX EN PROVENCE
Téléphone	04 42 39 44 97
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	180 045
Densité moyenne (hab/km²)	802,52

Périmètres

Nombre total de membres : 3

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
13	CA du Pays d'Aix en Provence (CAPA) (241300276)	CA

Dont 2 organismes publics :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE (221300015)
REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (231300021)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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