Fiche signalétique

---

SM DU MASSIF DES ROQUES

(N° SIREN : 251301248)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Aurons
Arrondissement	Aix-en-Provence
Département	Bouches-du-Rhône
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	30/10/1992
Date d'effet	16/05/2011

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Patrick APPARICIO

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Agglopole Provence
Numéro et libellé dans la voie	281 Boulevard Maréchal Foch
Distribution spéciale
Code postal - Ville	13666 SALON DE PROVENCE
Téléphone	04 90 55 63 02
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	71 139
Densité moyenne (hab/km²)	293,15

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
13	CA du Pays d'Aix en Provence (CAPA) (241300276)	CA
13	CA Salon Etang de Berre Durance (Agglopole Provence) (241300201)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF