Fiche signalétique

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SM ETUDE ET REALISATION DU MASSIF FORESTIER TREVARESSE ET CHAINE DES COTES

(N° SIREN : 251301313)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Rognes
Arrondissement	Aix-en-Provence
Département	Bouches-du-Rhône
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	19/06/1991
Date d'effet	09/05/2011

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Nombre de sièges dépend de la population
Nom du président	M. Jean Pierre DUFOUR

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Agglopole
Numéro et libellé dans la voie	281 Bd Maréchal Foch
Distribution spéciale
Code postal - Ville	13670 SALON DE PROVENCE
Téléphone	04 42 50 22 05
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	28 202
Densité moyenne (hab/km²)	131,20

Périmètres

Nombre total de membres : 2

Dont 2 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
13	CA du Pays d'Aix en Provence (CAPA) (241300276)	CA
13	CA Salon Etang de Berre Durance (Agglopole Provence) (241300201)	CA

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Autres

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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