Fiche signalétique

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Syndicat intercommunal de l'étang Prévot

(N° SIREN : 251905618)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Clergoux
Arrondissement	Tulle
Département	Corrèze
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	31/07/1987
Date d'effet	31/07/1987

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Mathieu PRESSET

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de CLERGOUX
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	19320 CLERGOUX
Téléphone	05 55 27 79 26
Fax	05 55 27 79 26
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	638
Densité moyenne (hab/km²)	15,29

Périmètres

Nombre total de membres : 2
Dont 1 commune membre

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
19	Champagnac-la-Noaille (211903901)	236

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
19	CC du Doustre et du Plateau des Etangs (241927268)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales - l'acquisition de l'étang Prévot ainsi que l'aménagement et la gestion de cette propriété,

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2016 – millésimée 2013)

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