Retour à l'accueil


Fiche signalétique


SM du barrage de Chamboux
(N° SIREN : 252106653)

Données mises à jour le : 01/01/2024


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Liernais
Arrondissement Beaune
Département Côte-d'Or
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 13/05/1980
Date d'effet 13/05/1980

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président M. Pierre POILLOT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège
Numéro et libellé dans la voie Place de la Fontaine
Distribution spéciale
Code postal - Ville 21430 LIERNAIS
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 19 744
Densité moyenne (hab/km²) 16,51

Périmètres

Nombre total de membres : 10
Dont 5 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 5 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2024 – millésimée 2021)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF