Fiche signalétique

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S.M.C.T.O.M. de NONTRON

(N° SIREN : 252402466)

Données mises à jour le : 07/03/2012

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Saint-Front-sur-Nizonne
Arrondissement	Nontron
Département	Dordogne
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	20/05/1976
Date d'effet	20/05/1976

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Christian BESSE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Bois des Charrets
Numéro et libellé dans la voie	BP 41
Distribution spéciale
Code postal - Ville	24300 SAINT FRONT SUR NIZONNE
Téléphone	05 53 56 20 52
Fax	05 53 56 20 52
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions fiscalisées des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	20 455
Densité moyenne (hab/km²)	25,10

Périmètres

Nombre total de membres : 5

Dont 5 groupements membres :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
24	CC des Villages du Haut Périgord (242400604)	CC
24	CC du Pays de Mareuil en Périgord (242400869)	CC
24	CC du Périgord Nontronnais (242401172)	CC
24	CC du Périgord Vert (242400778)	CC
24	CC du Périgord Vert Granitique (242401032)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
24	S. MIXTE DEP. POUR LA GESTION ET LE TRAIT. DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (252405329)	SM fermé	418 111

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

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