BANATIC, la base nationale sur l'intercommunalité

Accueil
>
Archive au 01/01/2016
>
Recherche de groupements
>
Fiche signalétique

Focus

La fiche est téléchargeable au format PDF.

Fiche signalétique

SYNDICAT MIXTE ''TELEDIS 2000''

(N° SIREN : 252503263)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Montbéliard
Arrondissement	Montbéliard
Département	Doubs
Interdépartemental	oui

Date de création

Date de création	06/07/1989
Date d'effet	06/07/1989

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Emile GEHANT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Cour des halles
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	25200 Montbéliard
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	200 335
Densité moyenne (hab/km²)	765,87

Périmètres

Nombre total de membres : 23
Dont 21 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
90	Bavilliers (219000080)	4 963
90	Belfort (219000106)	51 349
25	Bethoncourt (212500573)	5 888
90	Bourogne (219000171)	1 983
25	Courcelles-lès-Montbéliard (212501704)	1 094
90	Danjoutin (219000320)	3 712
90	Delle (219000338)	5 911
90	Essert (219000395)	3 268
25	Etupes (212502280)	3 682
25	Fesches-le-Châtel (212502371)	2 289
25	Grand-Charmont (212502843)	5 555
90	Joncherey (219000569)	1 313
90	Méziré (219000692)	1 419
25	Montbéliard (212503882)	26 332
25	Nommay (212504286)	1 738
90	Novillard (219000742)	284
90	Pérouse (219000767)	1 166
25	Sainte-Suzanne (212505267)	1 565
90	Sevenans (219000940)	717
25	Sochaux (212505473)	4 011
90	Valdoie (219000999)	5 615

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
25	CA du Pays de Montbéliard (242503886)	CA

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (229000013)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- NTIC (Internet, câble...) préparer avec la société "cable 2000" les conventions d'établissement et d'exploitation nécessaires à la mise en oeuvre du réseau cablé - participer à la mise en oeuvre technique et commerciale pendant la durée des travaux - mettre en oeuvre toutes réflexions utiles, relatives à la création de nouveaux services diffusés par le câble en particulier ceux qui pourraient contribuer au développement économique du secteur - étudier toutes les solutions à mettre en oeuvre pour l'amélioration et le développement des conditions de réception des chaînes existantes ou à venir quel que soit le mode de diffusion (hertzien, satellite ..).

Compétences exercées par le groupement

Autres

- NTIC (Internet, câble...) préparer avec la société "cable 2000" les conventions d'établissement et d'exploitation nécessaires à la mise en oeuvre du réseau cablé - participer à la mise en oeuvre technique et commerciale pendant la durée des travaux - mettre en oeuvre toutes réflexions utiles, relatives à la création de nouveaux services diffusés par le câble en particulier ceux qui pourraient contribuer au développement économique du secteur - étudier toutes les solutions à mettre en oeuvre pour l'amélioration et le développement des conditions de réception des chaînes existantes ou à venir quel que soit le mode de diffusion (hertzien, satellite ..).