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Fiche signalétique

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Fiche signalétique

Syndicat Mixte du Marais de Saône

(N° SIREN : 252508346)

Données mises à jour le : 01/01/2016

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Besançon
Arrondissement	Besançon
Département	Doubs
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	11/09/2000
Date d'effet	11/09/2000

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	M. Ludovic FAGAUT

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Hotel du Département
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale	7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal - Ville	25031 Besançon cedex
Téléphone	03 81 25 81 25
Fax
Courriel	syndicat.maraisdesaone@wanadoo.fr
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	133 008
Densité moyenne (hab/km²)	777,92

Périmètres

Nombre total de membres : 8
Dont 6 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
25	Besançon (212500565)	120 832
25	Gennes (212502678)	649
25	La Vèze (212506117)	458
25	Montfaucon (212503957)	1 544
25	Morre (212504104)	1 430
25	Saône (212505325)	3 380

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
25	Syndicat pour l'Aménagement de Besançon-Sud Plateau (242504165)	SIVOM

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement
DEPARTEMENT DU DOUBS (222500019)

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales - réaliser ou faire réaliser des études destinées à assurer la protection des fonctions biologiques, hydrobiologiques et écologiques du marais, - étudier et mettre en oeuvre des actions de protection, de réhabilitation et de valorisation du marais, - procéder aux acquisitions foncières nécessaires à la réalisation de son objet, - proposer des modalités de gestion du marais, - veiller à la cohérence des actions ou aménagements entrepris par des tiers sur le bassin versant du marais, - de favoriser le développement des activités économiques et touristiques.

Compétences exercées par le groupement

Environnement et cadre de vie

- Autres actions environnementales - réaliser ou faire réaliser des études destinées à assurer la protection des fonctions biologiques, hydrobiologiques et écologiques du marais, - étudier et mettre en oeuvre des actions de protection, de réhabilitation et de valorisation du marais, - procéder aux acquisitions foncières nécessaires à la réalisation de son objet, - proposer des modalités de gestion du marais, - veiller à la cohérence des actions ou aménagements entrepris par des tiers sur le bassin versant du marais, - de favoriser le développement des activités économiques et touristiques.