Fiche signalétique

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S.I. TELEVISION DES HAUTES BARONNIES

(N° SIREN : 252600952)

Données mises à jour le : 19/02/2013

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Séderon
Arrondissement	Nyons
Département	Drôme
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	17/05/1963
Date d'effet	17/05/1963

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. ROMAIN BARONI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	26560 SEDERON
Téléphone	04 75 28 50 95
Fax	04 75 28 53 24
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	1 601
Densité moyenne (hab/km²)	8,74

Périmètres

Nombre total de membres : 10
Dont 10 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
26	Aulan (212600183)	5
26	Ballons (212600225)	83
26	Lachau (212601546)	217
26	La Rochette-du-Buis (212602791)	68
26	Mévouillon (212601819)	219
26	Montbrun-les-Bains (212601934)	492
26	Reilhanette (212602635)	153
26	Séderon (212603401)	299
26	Vers-sur-Méouge (212603724)	42
26	Villefranche-le-Château (212603757)	23

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
26	SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE TELEVISION DE LA DROME (252601729)	SM fermé	123 487

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

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