Fiche signalétique

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S.I. TELEVISION DE LA DROME DES COLLINES

(N° SIREN : 252601711)

Données mises à jour le : 19/02/2013

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Hauterives
Arrondissement	Valence
Département	Drôme
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	30/08/1991
Date d'effet	30/08/1991

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. André BACHELIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	26390 HAUTERIVES
Téléphone	04 75 68 83 10
Fax	04 75 68 90 94
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	11 706
Densité moyenne (hab/km²)	110,13

Périmètres

Nombre total de membres : 7
Dont 7 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
26	Charmes-sur-l'Herbasse (212600779)	932
26	Châteauneuf-de-Galaure (212600837)	2 092
26	Crépol (212601074)	534
26	Hauterives (212601488)	1 732
26	Ponsas (212602478)	495
26	Saint-Donat-sur-l'Herbasse (212603013)	3 953
26	Saint-Uze (212603328)	1 968

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
26	SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE TELEVISION DE LA DROME (252601729)	SM fermé	123 487

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2013 – millésimée 2010)

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