Fiche signalétique

---

S.I.A.E.P. DE LA VALLEE DE LA DROUDE

(N° SIREN : 253000327)

Données mises à jour le : 03/02/2007

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Ners
Arrondissement	Alès
Département	Gard
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	04/07/1947
Date d'effet	04/07/1947

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Autre cas
Nom du président	Bernard BOUDIN

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	MAIRIE DE SAINT-HIPPOLYTE DE CATON
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30360 SAINT-HIPPOLYTE DE CATON
Téléphone	04 66 83 54 92
Fax	04 66 83 54 92
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	oui
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	oui
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 945
Densité moyenne (hab/km²)	54,36

Périmètres

Nombre total de membres : 8
Dont 8 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
30	Euzet (213001092)	274
30	Martignargues (213001589)	342
30	Ners (213001886)	621
30	Saint-Césaire-de-Gauzignan (213002405)	226
30	Saint-Etienne-de-l'Olm (213002504)	240
30	Saint-Hippolyte-de-Caton (213002611)	158
30	Saint-Jean-de-Ceyrargues (213002645)	156
30	Saint-Maurice-de-Cazevieille (213002850)	601

Compétences exercées

Non renseigné

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
30	S.M.D. AMENAGEMENT ET GESTION DES COURS D'EAU ET MILIEUX AQUATIQUES DU GARD (253003065)	SM ouvert	337 935

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2007 – millésimée 1999)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF