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Fiche signalétique



S.M.D. AMENAGEMENT ET GESTION DES COURS D'EAU ET MILIEUX AQUATIQUES DU GARD
(N° SIREN : 253003065)

Données mises à jour le : 03/02/2007


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte ouvert
Syndicat à la carte non
Commune siège Nîmes
Arrondissement Nîmes
Département Gard
Interdépartemental oui

Date de création

Date de création 22/02/2000
Date d'effet 22/02/2000

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Autre cas
Nom du président Lucien AFFORTI

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège Hôtel du département
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville 30000 NIMES
Téléphone 04 66 76 77 59
Fax 04 66 76 79 31
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) oui
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) oui
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 337 935
Densité moyenne (hab/km²) 94,30

Périmètres

Nombre total de membres : 124
Dont 114 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 9 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Dont 1 organisme public :

Organismes adhèrant au groupement

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2007 – millésimée 1999)

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