Fiche signalétique

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SM de Recalibrage Elargissement et Rectification du Quiquilhan et ses Affluents

(N° SIREN : 253000749)

Données mises à jour le : 01/01/2017

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Gailhan
Arrondissement	Vigan
Département	Gard
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	08/11/1965
Date d'effet	08/11/1965

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Gailhan
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30260 GAILHAN
Téléphone
Fax
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	2 672
Densité moyenne (hab/km²)	53,04

Périmètres

Nombre total de membres : 3
Dont 2 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
30	Carnas (213000698)	465
30	Gailhan (213001217)	241

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
30	CC du Pays de Sommières (243000296)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales Entretien des cours d'eau affluents du Vidourle

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2017 – millésimée 2014)

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