Fiche signalétique

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SI de Recalibrage des Ruisseaux de la Valliguières et du Jonquier

(N° SIREN : 253000855)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Remoulins
Arrondissement	Nîmes
Département	Gard
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	21/07/1964
Date d'effet	21/07/1964

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Anthony VERTAURE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de REMOULINS
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30210 REMOULINS
Téléphone	04 66 37 14 50
Fax	04 66 37 39 72
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	5 813
Densité moyenne (hab/km²)	95,88

Périmètres

Nombre total de membres : 4
Dont 4 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
30	Castillon-du-Gard (213000730)	1 604
30	Fournès (213001167)	923
30	Remoulins (213002124)	2 389
30	Saint-Hilaire-d'Ozilhan (213002603)	897

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Environnement et cadre de vie
- Autres actions environnementales Gestion des berges et des cours d'eau

Adhésion à des groupements

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique	Population
30	SM d'Aménagement et Gestion Equilibrée des Gardons (253002711)	SM ouvert	128 164

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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