Fiche signalétique

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SI des Massifs de Villeneuve-lez-Avignon

(N° SIREN : 253002737)

Données mises à jour le : 09/01/2015

Données générales

Nature juridique	Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte	non
Commune siège	Villeneuve-lès-Avignon
Arrondissement	Nîmes
Département	Gard
Interdépartemental	non

Date de création

Date de création	15/06/1995
Date d'effet	15/06/1995

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges	Même nombre de sièges
Nom du président	M. Guy DEVAUX

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège	Mairie de Villeneuve-lez-Avignon
Numéro et libellé dans la voie
Distribution spéciale
Code postal - Ville	30400 VILLENEUVE-LEZ-AVIGNON
Téléphone	04 90 27 49 32
Fax	04 66 50 13 63
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement	Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF	non
Dotation de solidarité communautaire (DSC)	non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)	non
Autre taxe	non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)	non
Autre redevance	non

Population

Population totale regroupée	58 025
Densité moyenne (hab/km²)	240,61

Périmètres

Nombre total de membres : 9
Dont 8 communes membres

Dept	Commune (N° SIREN)	Population
30	Aramon (213000128)	4 005
30	Beaucaire (213000326)	16 084
30	Comps (213000896)	1 702
30	Les Angles (213000110)	8 534
30	Pujaut (213002090)	4 216
30	Sauveterre (213003122)	1 782
30	Saze (213003155)	1 969
30	Villeneuve-lès-Avignon (213003510)	12 735

Dont 1 groupement membre :

Dept	Groupement (N° SIREN)	Nature juridique
30	CC de la Côte du Rhône Gardoise (243000536)	CC

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement
Autres
- Autres protection préventive contre l'incendie, l'aménagement et la revalorisation des massifs forestiers des garrigues

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2015 – millésimée 2012)

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