Retour à l'accueil


Fiche signalétique



SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE
(N° SIREN : 253003321)

Données mises à jour le : 07/03/2012


Données générales

Nature juridique Syndicat mixte fermé
Syndicat à la carte non
Commune siège Bagnols-sur-Cèze
Arrondissement Nîmes
Département Gard
Interdépartemental non

Date de création

Date de création 18/12/2003
Date d'effet 18/12/2003

Organe délibérant

Mode de répartition des sièges Même nombre de sièges
Nom du président M. Jean-Pierre CHARRE

Coordonnées du siège

Complément d'adresse du siège ZONE DE BERRET
Numéro et libellé dans la voie 5 AVENUE DES ROQUETTES
Distribution spéciale
Code postal - Ville 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE
Téléphone 04 66 90 58 00
Fax 04 66 82 83 59
Courriel
Site internet

Profil financier

Mode de financement Contributions budgétaires des membres
Bonification de la DGF non
Dotation de solidarité communautaire (DSC) non
Taux d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) non
Autre taxe non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) non
Autre redevance non

Population

Population totale regroupée 82 408
Densité moyenne (hab/km²) 120,32

Périmètres

Nombre total de membres : 42
Dont 40 communes membres

Dept Commune (N° SIREN) Population

Dont 2 groupements membres :

Dept Groupement (N° SIREN) Nature juridique

Compétences

Nombre total de compétences exercées : 1

Compétences exercées par le groupement

Adhésion à des groupements

Pas d'adhésion à un groupement

Sources : DGCL, BANATIC / Insee, RP (population totale légale en vigueur en 2012 – millésimée 2009)

Sauvegarder la fiche d'un groupement

 Enregistrer la fiche au format PDF